Lors de la réalisation d’un nouveau projet, le choix de la gestion des eaux pluviales devra être défini dès le dépôt du dossier de permis de construire.
A ce stade plusieurs solutions sont envisageables :
– Le raccordement au collecteur des eaux pluviales de la commune ou intercommunalité si celui-ci existe,
– Dans le cas contraire l’infiltration des eaux à la parcelle.
Afin de limiter au maximum l’engorgement des réseaux, notamment en périodes pluvieuses prolongées, de plus en plus de communes imposent l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle. Pour ce faire la réalisation d’essais d’infiltration des eaux (type Porchet, Nasberg, Lefranc, …) est indispensable. Ces essais permettront de dimensionner les ouvrages nécessaires à l’infiltration des eaux pluviales (puisards, noues, …).
Traitement des eaux usées :
De la même manière que les eaux pluviales, la gestion des eaux usées devra être défini au stade du dossier de permis de construire et pour être envisagées de plusieurs manières :
– Soit le raccordement au collecteur des eaux usées de la commune ou intercommunalité si celui-ci existe,
– Soit dans le cas contraire, par la mise en œuvre d’une filière autonome de traitement des eaux usées.
La mise en œuvre d’un assainissement non collectif (ANC) nécessitera l’infiltration des eaux épurées. Cette infiltration s’effectuera dans la majorité des cas par mise en œuvre de tranchées d’épandage à faible profondeur. Afin de dimensionnement ce type d’infiltration il sera nécessaire d’effectuer des essais « type Porchet » à faible profondeur.
Le type de filière ainsi que la dimension des tranchées d’infiltration dépendra également du nombre d’Equivalent Habitant (EH) estimé pour le projet.
Le plan de Prévention des Risques (PPR) est établi par les communes dans l’objectif d’établir un zonage des aléas connus sur la commune. Ces plans de zonages sont établis par des bureaux d’études spécialisés et la Direction Départementale des Territoires (DDT).
Nous retrouvons par exemple : le PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels), le PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondation), le PPRMT (Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain), le PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques), …
Il concerne l’ensemble des aléas connus susceptibles de se produire sur le territoire de la commune. D’une manière générale nous retrouvons les aléas suivants (liste non exhaustive) :
– Aléa inondation pouvant être lié :
o Au débordement de cours d’eau,
o A la remontée de nappes souterraines, …
– Aléa mouvements de terrains pouvant être liés :
o Soit à la présence de fortes pentes (glissements de terrain)
o Soit par la présence de fronts rocheux (chutes de blocs ou effondrement de falaises)
o Soit par la présence de cavités souterraines (effondrement de cavités, …)
o Soit par la présence d’argiles gonflantes (retrait-gonflement des argiles), …
Ces plans de zonages sont associés à un règlement permettant de définir les modalités applicables à chaque zone. Ce règlement pourra :
– Imposer aux propriétaires une étude de sol spécifique permettant de préciser l’aléa susceptible d’être présent au droit de leurs parcelles et plus généralement au droit des zones bâties (enjeux),
– Imposer aux propriétaires la réalisation de travaux permettant de supprimer ou limiter l’aléa reconnu,
Nous rappelons qu’un risque correspond à la conjonction d’un aléa et d’un enjeu. Un aléa fort ne présentant aucun impact sur un éventuel enjeu n’entraînera pas de risque.
Ces PPR sont applicables dès lors qu’ils sont ratifiés par les Maires et les Préfets des Départements concernés et préalablement présentés lors d’enquêtes publiques auprès des riverains.
Nous rappelons que lors de l’achat d’un terrain, votre notaire est dans l’obligation de vous informer de la présence d’aléas. Les PPR pourront vous imposer de réaliser des études de sols préalablement à la construction ou l’extension d’un bâtiment.
Extrait de l’aléa cavités souterraines du PPRN de la commune de Bougival (78)
La société RENFOR intervient dans le diagnostic de caves creusées dans des fronts rocheux de calcaire à Cérithes (variante de l’appellation de Calcaire Grossier).
Certaines communes des Yvelines font l’objet d’un PPRN (Plan de Prévention des Risques) mouvement de terrain, approuvé. Ces mouvements de terrains sont liés aux risques d’effondrement et d’affaissement des cavités souterraines.
Ce PPRN impose aux porteurs de projet de faire appel à un bureau d’étude pour étudier les cavités anthropiques – leur stabilité – et en définir leur éventuel confortement selon la réglementation des notices de l’IGC dans le cadre d’aménagement.
Votre projet nécessite une mission G5, cliquez-ici.
Société spécialisée dans le domaine de l’étude, la conception géotechnique et les travaux de renforcement, dont le siège est situé dans le département des Yvelines.
Nous disposons de tous les moyens opérationnels permettant d’effectuer des sondages géotechniques afin de sécuriser les projets de construction, d’extension, ou de surelevation de bâtiment.
Les ingénieurs RENFOR sont experts dans les domaines des études de sol, conception géotechnique et dimensionnement des travaux de consolidation des sols et structures.
N’hésitez pas à nous contacter sur contact@renforconseil.fr
RENFOR excelle dans les projets architecturaux complexes. Les ingénieurs géotechnicien définissent le comportement des interactions sol/structure pour tous les types de projets de construction et d’aménagement du territoire.
